Mentions Légales de l'Association
____________________________________________________________________________

Le site http://www.sesameautismelamontagne95.fr est le site officel de l'association Sésame Autisme "La Montagne du Parisis", immatriculée au répertoire de l'INSEE Nord Pas de Calais sous le n° SIRET 775 728 553 00071 code APE 853K, dont le siège social se situe route stratégique - 95240 Cormeilles-en-Parisis - Téléphone : 01 39 31 59 99


Informations légales :
Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant d'informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

L'utilisateur du site web www.sesameautismelamontagne95.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. L'exploitant du site web met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par l'exploitant du site web le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'utilisateur d'une analyse complémentaire et personnalisée. L'exploitant du site web ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Responsabilité quant au contenu : sesameautismelamontagne95.fr s'engage à ne publier aucun contenu offensant, injurieux ou sans rapport avec les thèmes du site.

Copyright :
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive des gestionnaires du site web.
Toute reproduction ou copie des contenus présents sur le site à des fins autres qu'un usage privé n'est possible qu'après avoir obtenu l'autorisation écrite des gestionnaires du site.
La reproduction sur support électronique de tout ou partie de ce site est autorisée pour un usage privé sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source (http://www.sesameautismelamontagne95.fr) et de la mention "Droits réservés". Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. La mise à disposition sur un serveur est interdite.
L'Association Sésame Autisme "La Montagne du Parisis" autorise la mise en place d'un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
      - ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site www.sesameautismelamontagne95.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l'ouverture d'une fenêtre.
      - mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Attention ! Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter (dir.generale@sesameautismelamontagne95.fr)

Directrice de la publication : Madame Caroline BOULOT De POTTER
directrice générale de l'association Sésame Autisme" La Montagne du Parisis" - dir.generale@sesameautismelamontagne95.fr

Hébergeur : Sté Orentis 65 avenue Joffre 92250 La Garenne Colombes Tél. : 01 47 88 02 72

Web Designer : Alain RINGARD   alainringard@free.fr

Crédits Photos : Alain RINGARD - Banque d'image de l'association Sésame Autisme "La Montagne du parisis" et de l'association "La Montagne aux 7 sources -